74 - VILLE D’ANNEMASSE

Evaluation environnementale du plan local d’urbanisme

• Analyse de l’état initial

• Analyse de la compatibilité des orientations du PADD avec les enjeux environnementaux

• Analyse des incidences du PLU sur l’environnement

• Mise en place d’indicateurs de suivi

Juillet 2007

 

26 - VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-ISERE

Evaluation environnementale du Plan Local d’Urbanisme

• Analyse de l’état initial

• Analyse de la compatibilité des orientations du PADD avec les enjeux environnementaux

• Analyse des incidences du PLU sur l’environnement

• Mise en place d’indicateurs de suivi

 

42 - VILLE DE FEURS

Evaluation environnementale du Plan Local d’Urbanisme

• Analyse de l’état initial

• Analyse de la compatibilité des orientations du PADD avec les enjeux environnementaux

• Analyse des incidences du PLU sur l’environnement

• Mise en place d’indicateurs de suivi

En cours de réalisation

 

03 - COMMUNE DU MAYET DE MONTAGNE

Evaluation environnementale du Plan Local d’Urbanisme

• Analyse de l’état initial

• Analyse de la compatibilité des orientations du PADD avec les enjeux environnementaux

• Analyse des incidences du PLU sur l’environnement

• Mise en place d’indicateurs de suivi

Février 2008

 

DIREN RHONE ALPES

Analyse de la prise en compte des corridors écologiques dans les documents de planification.

Analyse d’une dizaine de SCOT, analyse des prescriptions rencontrées, réalisation d’une méthodologie de prise en compte des corridors.

Janvier 2008

 

74 - COMMUNE DE PRAZ-SUR-ARLY

Evaluation environnementale du Plan Local d’Urbanisme

• Analyse de l’état initial

• Analyse de la compatibilité des orientations du PADD avec les enjeux environnementaux

• Analyse des incidences du PLU sur l’environnement

• Mise en place d’indicateurs de suivi

Février 2009

38 - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS

Evaluation environnementale du Plan de Déplacements Urbains

• Elaboration du profil environnemental du territoire et identification des enjeux environnementaux en lien avec la problématique des déplacements

• Analyse des incidences des actions du PDU au regard des enjeux identifiés

• Elaboration du rapport d’évaluation environnementale

Décembre 2006

 

83 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN MINIER DE PROVENCE

Evaluation environnementale du Plan de Déplacements Urbains

• Elaboration du profil environnemental du territoire et identification des enjeux environnementaux en lien avec la problématique des déplacements

• Analyse des incidences des actions du PDU au regard des enjeux identifiés

• Elaboration du rapport d’évaluation environnementale

Mars 2007

 

25 - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD

Evaluation environnementale du Plan de Déplacements Urbains

• Elaboration du profil environnemental du territoire et identification des enjeux environnementaux en lien avec la problématique des déplacements

• Analyse des incidences des actions du PDU au regard des enjeux identifiés

• Elaboration du rapport d’évaluation environnementale

Octobre 2008

 

38 - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DES PORTES DE L’ISERE

Evaluation environnementale du Plan de Déplacements Urbains

• Elaboration du profil environnemental du territoire et identification des enjeux environnementaux en lien avec la problématique des déplacements

• Analyse des incidences des actions du PDU au regard des enjeux identifiés

• Elaboration du rapport d’évaluation environnementale

En cours d’élaboration

 

68 - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE COLMAR

Evaluation environnementale du Plan de Déplacements Urbains

• Elaboration du profil environnemental du territoire et identification des enjeux environnementaux en lien avec la problématique des déplacements

• Analyse des incidences des actions du PDU au regard des enjeux identifiés

• Elaboration du rapport d’évaluation environnementale

En cours d’élaboration

SCOT et PLU

PDU