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38 - SYNDICAT MIXTE DES BOUCLES DU RHONE EN DAUPHINE
Elaboration du schéma de cohérence territoriale (46 communes)
Etude comprenant :
• Diagnostic et état initial de l’environnement
• Elaboration du projet
• Mise en forme du PADD
• Elaboration du document d’orientation
• Elaboration et mise en forme du document final
• Evaluation environnementale
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
Janvier 2007
88 - SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DES VOSGES CENTRALES
Elaboration du schéma de cohérence territoriale (102 communes)
Etude comprenant :
• Diagnostic et état initial de l’environnement
• Elaboration du projet
• Mise en forme du PADD
• Elaboration du document d’orientation
• Elaboration et mise en forme du document final
• Evaluation environnementale
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
Décembre 2006
63 - SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU PAYS DES COMBRAILLES
Elaboration du schéma de cohérence territoriale (99 communes)
Etude comprenant :
• Diagnostic et état initial de l’environnement
• Elaboration du projet
• Mise en forme du PADD
• Evaluation environnementale
• Elaboration du document d’orientation
• Elaboration et mise en forme du document final
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
Septembre 2007
39 - SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DE LA REGION DE DOLE
Elaboration du schéma de cohérence territoriale
Etude comprenant :
• Diagnostic et état initial de l’environnement
• Elaboration du projet
• Mise en forme du PADD
• Evaluation environnementale
• Elaboration du document d’orientation
• Elaboration et mise en forme du document final
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
Février 2007
69 - SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU BEAUJOLAIS
Elaboration du schéma de cohérence territoriale 137 communes
Etude environnementale comprenant :
• Diagnostic et état initial de l’environnement
• Analyse environnementale du PADD et du DOG
• Evaluation environnementale
Février 2007
54 - SYNDICAT MIXTE DU PAYS BARROIS
Elaboration du schéma de cohérence territoriale (124 communes)
Etude comprenant :
• Diagnostic et état initial de l’environnement
• Elaboration du projet et mise en forme du PADD
• Elaboration du document d’orientation
• Evaluation environnementale
• Elaboration et mise en forme du document final
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
En cours de réalisation
69 - SYNDICAT DE L’OUEST LYONNAIS
Evaluation environnementale du SCOT de l’Ouest Lyonnais (48 communes)
Etude comprenant :
• Compléments de l’état initial de l’environnement
• Optimisation du PADD et du document d’orientations générales
• Evaluation environnementale
Août 2007
71 - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CHALON
Elaboration du contrat d’agglomération 2007-2013
• Evaluation du contrat précédent 2003-2007
• Elaboration du projet environnemental
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
Novembre 2007
42 - SYNDICAT D’ETUDES ET DE PROGRAMMATION POUR L’AMENAGEMENT DU ROANNAIS
Elaboration du schéma de cohérence territoriale (50 communes)
Etude environnementale comprenant :
• Diagnostic et état initial de l’environnement
• Analyse environnementale du PADD et du DOG
• Evaluation environnementale
En cours de réalisation
42 - SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU BASSIN DE VIE DU SORNIN
Elaboration du schéma de cohérence territoriale (31 communes)
Etude comprenant :
• Diagnostic et état initial de l’environnement
• Elaboration du projet et mise en forme du PADD
• Elaboration du document d’orientation
• Evaluation environnementale
• Elaboration et mise en forme du document final
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
En cours de réalisation
43-63 - PARC NATUREL REGIONAL DU LIVRADOIS FOREZ
Diagnostic environnemental
Orientations pour la future charte 2010-2022
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
Mars 2009
25- CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE COMTE
Etude de faisabilité et d’opportunité pour la création d’un parc naturel régional sur le territoire du Doubs transfrontalier.
• Phase A : Opportunité : Tester les motivations locales et aboutir à une première définition cohérente du périmètre.
• Phase B : Faisabilité : Réalisation d’un diagnostic socio-économique et d’un diagnostic du patrimoine naturel.
• Phase C : Définition du périmètre, définition d’actions démonstratives et modalités d’organisation du territoire.
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
Juillet 2009
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Délégation Interministérielle à l’aménagement et à la compétitivité des territoires
Expertise de l’appel à projets MEEDDAT à l’attention des parcs naturels régionaux : Analyse des 23 projets proposés par les PNR concernant les thématiques : paysages périurbains, plan climat et trame verte. Réalisation d’une grille d’analyse, participation au comité de sélection.
Juin 2008
42-69 - PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT
Révision de la charte du parc
Diagnostic environnemental
Orientations pour la future charte 2011-2023
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
En cours de réalisation
01 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS BERTHIAND
Diagnostic territorial et réflexion stratégique à l’échelle des 10 communes de la communauté de communes
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
En cours de réalisation
71 - COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU
Elaboration d’un schéma directeur économique, urbain et environnemental du bassin minier (agglomération de Montceau-les-Mines)
Diagnostic environnemental
Principes de développement durable et élaboration de scénarios d’aménagement
En collaboration avec INTERLAND
cours d’élaboration
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69 - COMMUNE DE GIVORS
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Etude comprenant :
• Diagnostic et état initial environnement et paysages
• Mise en forme du PADD et incidences sur l’environnement et les paysages
• Elaboration et mise en forme du document final
• Evaluation des incidences du PLU sur l’environnement
Mission réalisée en collaboration avec l’Atelier de la Gère
Janvier 2006
69 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE 4 communes
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Etude comprenant :
• Diagnostic et état initial environnement et paysage
• Mise en forme du PADD
• Evaluation environnementale
Mission réalisée en collaboration avec Urba2P et Tekhné
En cours de réalisation
26 - COMMUNE DE BEAUVALLON
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Etude comprenant :
• Analyse environnementale de l’urbanisme
• Diagnostic et état initial environnement et paysage
• Mise en forme du PADD
• Evaluation environnementale
Mission réalisée en collaboration avec Urba2P
Juillet 2007
38 - COMMUNE DE L’ILE D’ABEAU
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Etude comprenant :
• Diagnostic et état initial environnement et paysages
• Mise en forme du PADD
• Evaluation environnementale
Mission réalisée en collaboration avec Urba 2P
En cours de réalisation
89 - COMMUNE D’AVALLON
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Etude comprenant :
• Etat initial de l’environnement
• Evaluation environnementale
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
En cours de réalisation
71 - LA COMMUNAUTE CREUSOT MONTCEAU
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Etude comprenant :
• Etat initial de l’environnement
• Evaluation environnementale
Mission réalisée en collaboration avec URBICAND
En cours de réalisation
26 - COMMUNE DE DONZERE
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Etude comprenant :
• Etat initial de l’environnement
• Evaluation environnementale
Mission réalisée en collaboration avec AD HOC
En cours de réalisation
38 - COMMUNE DE RIVES
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Etude comprenant :
• Etat initial de l’environnement
• Evaluation environnementale
Mission réalisée en collaboration avec ARCHE 5
En cours de réalisation
38 - COMMUNE DE SAINT-EGREVE
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Etude comprenant :
• Etat initial de l’environnement
• Approche Environnementale de l’Urbanisme
Mission réalisée en collaboration avec ARCHE 5
En cours de réalisation
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SCOT, Contrat et Chartes
PLU
Stratégies territoriales et évaluation environnementale
Planification territoriale
